Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargementArrêtés temporaires :
2024.12.06 - Arrêté de circulation 212 - EPSIG - 14 avenue Louis Armand et 232 avenue de Grenoble - Pose des illuminations de Noël du 11 au 18.12.2024
2024.11.28 - Arrêté de circulation 208 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - 47 rue des Allobroges - Changement d’un poteau incendie
2024.11.28 - Arrêté de circulation 204 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - Entre le 40 et le 42 rue Joseph Moutin - Changement d’un regard EU
2024.11.28 - Arrêté de circulation 203 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES - 13 rue du Drac - Réparation d'une conduite endommagée
2024.11.28 - Arrêté de circulation 202 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES - 19 rue du Parlement - Réparation d'une conduite endommagée
2024.11.12 - Arrêté de circulation 197 - ALPES SIGNALISATION - Travaux de coulage joint caoutchouc suite au changement d'enrobé des voies tram pour MTAG - Rue des Frères Armand
2024.10.31 - Arrêté de circulation 193 - CITEOS EEE AD pour ENEDIS - D106 ROUTE DE SAINT NIZIER - Réalisation branchement Enedis souterrain
2024.11.14 - Arrêté de circulation 198 - FIAT DENIS - SENTIERS COMMUNAUX - Autorisation garde chasse particulier de circuler pour les activités liées à la chasse
2024.10.25 - Arrêté de circulation 192 - VALEA TELECOM – 8 rue Joseph Moutin et 89 Avenue de Grenoble - Travaux de raccordement à la fibre optique FTTH et ouverture chambre Télécom
2024.10.24 - Arrêté de circulation 191 - BIASINI SAE - Travaux de nuit pour changement revêtements voies tram pour MTAG - Rue des Frères Armand
2024.10.24 - Arrêté de circulation 190 - GROUPE SERPE pour le compte du SYMBHI - Piste cyclable rive droite du Drac sur Comboire à Seyssins - Débroussaillage mécanique de la digue et des talus
2024.10.22 - Arrêté de circulation 188 - LA CIME ELAGAGE - 2 rue de la Lune - Travaux d'élagages
2024.10.22 - Arrêté de circulation 187 - LA CIME ELAGAGE - Avenue du Général de Gaulle - Travaux d'abattage
2024.10.18 - Arrêté de circulation 183 - GINGER CEBTP - Avenue du Général de Gaulle- Prélèvement d'enrobé par carottage
2024.10.15 - Arrêté de circulation 181 - EUROJOINT - D6 + Giratoire prisme + embranchement rondeau - Pontage de fissures
2024.06.05 AR Finance 103 occupation domaine public Salsa Pizza
Arrêtés permanents :
2024.08.06 - Arrêté 153 - Création écluse de rétrécissement droite montante - 21 rue de la Grenière
2024.07.01 - Arrêté 131 - Création de 10 places de stationnement - du 12 au 22 rue Henri Dunant
2024.03.04 - Arrêté 37 - Réglementation du stationnement à durée limitée avec disque dite ''zone bleue'' - Toute la ville
2024.01.18 - Arrêté 04- Classement en voie sans issue - Entre le 2 et 8 rue des Charrières
DECISION DU MAIRE N°9-2023
2023.07.21 - Arrêté 184 - 2023.07.21 - Stationnement places PMR commune - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 184 - Annexe des Places PMR + Annexe 2 des Places PMR - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 173 - Mickael BOUTIN - Arrêté de commissionnement
2023.07.21 - Arrêté 172 - Serge GRASSO - Arrêté de commissionnement
2023.06.30 - Arrêté 153 - DOTT France - Circulation de trottinettes électriques - Toute la ville
2023.06.09 - Arrêté 137 - Interdiction de stationner - Allée Henri Rey
2023.05.15 - Arrêté 106 - Suppression livraison et création stationnement - 75 rue Pasteur
2023.05.05 - Arrêté 74 - Nuisances sonores - Toute la commune
2023.03.16 - Arrêté 65 - Interdiction de s'arrêter et de stationner sur la zone bus - Avenue de Grenoble vers la bibliothèque
2023.02.15 - Arrêté 48 - Interdiction de stationner pour les véhicules de transport, caravane... - Parking Avenue de la Poste
2023.02.14 - Arrêté 47 - Arrêté d'abrogation Modification du carrefour - Rues de la Grenière et des Laboureurs
2023.02.08 - Arrêté 38 - Interdiction de stationner sur les voies de circulation - Toute la commune
Permis de stationnement et arrêtés d'occupation :
2024.11.28 - Permis de stationnement 206 - BERNARDI Bruno - 23 rue des Alouettes - Déménagement le 21.12.2024
2024.11.28 - Arrêté d'occupation 205 - Mr BERNET Romain - Du 18 au 22bis rue du Parlement - Mise en place échafaudage + benne pour rénovation toiture
2024.11.14 - Arrêté d'occupation 182 - AMAP - Parvis du Patio - 40 RUE DE LA LIBERTE - Livraison de paniers alimentaires
2024.10.18 - Arrêté d'occupation 180 - UAS - Parvis du Prisme - Installation marché de noël
2024.10.16 - Arrêté d'occupation 179 - CCAS - Parc François Mitterrand - Journée d'action Octobre Rose
2024.10.18 - Arrêté d'occupation 178 - ECO TRI INTERNATIONAL - Pose de conteneurs à TLC sur la commune de Seyssins
2024.09.30 - Permis de stationnement 173 - FRANCE GLOBAL RELOCATION - 81 RUE DES FENOUILLERES (pour M. GAGNIERE - 75 RUE DES FENOUILLERES) - Livraison
CITOYENNETÉ
Documents en téléchargementAR_2024_225 Délégations de fonction et de signature données à M. David CIGNO
AR_2024_224 Délégations de fonction et de signature données à Mme Carole VITON
AR_2024_223 Délégations de fonction et de signature données à M. Arnaud PATTOU
AR_2024_222 Délégations de fonction et de signature données à Mme Samia KARMOUS
AR_2024_221 Délégations de fonction et de signature données à M. Emmanuel COURRAUD
AR_2024_220 Délégations de fonction et de signatures données à Mme Nathalie MARGUERY
AR_2024_219 Délégations de fonction et de signature données à M. Loïck FERRUCCI
AR_2024_218 Délégations de fonction et de signature données à Mme Anne-Marie LOMBARD
AR_2024_217 Délégations de fonction et de signature données à M. Jean-Marc PAUCOD
AR_2024_216 Délégations de fonction et de signature données à Mme Josiane DE REGGI
AR_2024_215 Délégations de fonction et de signature données à M. Sylvain CIALDELLA
AR_2024_211 Délégations de fonction données à M. Pascal FAUCHER
AR_2024_207 Interdiction d'utilisation des complexes sportifs Jean-Beauvallet, Yves-Brouzet et du boulodrome André-Comtat du 25 décembre 2024 au 1er janvier 2025 inclus
Pompes Funèbres Intercommunales - devis inhumation et crémation 2024
Philae - devis inhumation et crémation 2024
Pompes Funèbres Générales Saint-Égrève - Devis type inhumation et crémation 2024
AR_2023_275 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2024
Advitam - devis crémation 2023-2024
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux