Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargementArrêtés temporaires :
2025.04.14 - Arrêté de circulation 075-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 22 RUE DE LA GRENIERE - Travaux d'ouverture de tranchée et pose de chambre 15 au 29.04.20252025.04.14 - Arrêté de circulation 072-2025-AC - SAS AGERON - Commune de Seyssins - Fauchage avec tracteur, désherbage manuel et lamier 15.04 au 31.12.2025
2025.04.03 - Arrêté de circulation 062-2025-AC - CED TP SERVICES – du 13 au 16 rue du Haut Seyssins - Réparation du réseau Télécom - du 14.04 au 24.04.2025
2025.04.03 - Arrêté de circulation 061-2025-AC - CITEOS EEE AD – 37 rue du Dauphiné - Réalisation branchement Enedis souterrain Tranchée 35M - du 14.04 au 14.05.2025
2025.04.03 - Arrêté de circulation 060-2025-AC - GINGER CEBTP - Avenues L.Armand et Grenoble et rue des Frères Armand - Prélèvement d'enrobé par carottage du 14 au 30.04.25
2025.04.03 - Arrêté de circulation 059-2025-AC - CITEOS EEE AD – 19-22 avenue de la Poste - Réalisation branchement Enedis souterrain Tranchée 1M - du 07.04 au 07.05.2025
2025.04.03 - Arrêté de circulation 058-2025-AC - ALLIANCE TP - 9 chemin Montrigaud - Raccordement eau potable pour M. et Mme EYRAUD
2025.03.26 - Arrêté de circulation 051-2025 - VERCORS PAYSAGE - 9 rue de la Paix - Suppression du lierre sur la façade de l'église avec mise en place d'une nacelle le 02/04/2025
2025.03.20 - Arrêté de circulation 049-2025 – CIRCET SFR 1880 pour MK FIBRE Optique - Rue de la Cité - Travaux de déploiement d'une fibre optique pro avec intervention sur PT Télécom du 9 au 15 avril 2025
2025.03.20 - Arrêté de circulation 048-2025 - MAJOR TP pour YILMAZ Latif - 90B route de Saint-Nizier - Raccordement eaux usées et eau potable sur voirie le 1er et 2 avril 2025
2025.03.20 - Arrêté de circulation 047-2025 - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 183 avenue de la Poste - Travaux de tirage fourreau d'une tranchée pour raccordement du 25/03 au 08/04/2025
2025.03.20 - Arrêté de circulation 046-2025 - LA CIME ELAGAGE - Plusieurs rues, avenues de la commune - Prolongation arrêté 005-2025 Travaux d'élagages et d'abattages jusqu'au 30/04/2025
2025.03.14 - Arrêté de circulation 044-2025 - COLAS FRANCE GRENOBLE - Rues du Jouffrey et du Priou - Travaux de sondages préléminaires pour renouvellement du réseau d'eau potable du 17/03 au 14/06/2025
2025.03.14 - Arrêté de circulation 043-2025 - EUROVIA GRENOBLE - Rue du Drac - Travaux de remplacement des bordures de caniveaux de l'arrêt de bus du 17/03 au 16/05/2025
2025.03.05 - Arrêté de circulation 039-2025 - ORANGE - 183 avenue de la Poste - Travaux de tirage d'un fourreau sur 30M pour raccordement client sur poteau
2025.02.28 - Arrêté de circulation 036-2025 - EPSIG - Confection de boucles de détection - Avenue de Grenoble - du 03 au 14.03.2025
2025.02.28 - Arrêté de circulation 034-2025 - GRDF pour M. TARDIVEL - 2 Rue des Mésanges - Création branchement gaz
2025.02.26 - Arrêté réglementaire 032-2025 - COMMUNE DE SEYSSINS - Interdiction accès gymnase Yves Brouzet 5 rue Joseph Moutin par la passerelle à compter du 25/02/2025 jusqu'à remise en état.
2025.02.14 - Arrêté de circulation 029-2025 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - 200 Avenue de Grenoble - Travaux de reprise de branchement d’un plomb, pose d’un regard compteur, collier-robinet
2025.02.14 - Arrêté de circulation 028-2025 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - 6 Place du Village - Changement du regard et réparation d'un branchement
2025.02.14 - Arrêté de circulation 027-2025 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - Entre le 236 et 240 avenue de Grenoble - Changement du regard EU
2025.02.14 - Arrêté de circulation 026-2025 - CITEOS EEE AD – 2-4 rue Henri Dunant - Pose de ligne électrique souterraine moyenne tension
2025.02.14 - Arrêté de circulation 025-2025 - ERGTP - 5-9 rue Henri Dunant - Création branchements EU EP pour M. SEYGUI
2025.02.03 - Arrêté de circulation 019-2025 - Yannick HOLZ - Autorisation de circuler sur le chemin des Bois Communaux pour l'affouage jusqu'au 30.04.2025
2025.02.03 - Arrêté de circulation 018-2025 - Alexandre COLLADO - Autorisation de circuler sur le chemin des Bois Communaux pour l'affouage jusqu'au 30.04.2025
2025.02.03 - Arrêté de circulation 017-2025 - Johan ANDRE - Autorisation de circuler sur le chemin des Bois Communaux pour l'affouage jusqu'au 30.04.2025
2025.01.31 - Arrêté de circulation 015-2025 - SIGNATURE CENTRE EST - D106A Avenue de la Poste - Travaux de réparation d'une glissière suite à un heurt
Permis de stationnement et arrêtés d'occupation :
2025.04.16 - Arrêté d'occupation 080-2025-AO - CCAS LE PATIO - Parvis du CCAS - 40 RUE DE LA LIBERTE - Matinée Troc le samedi 17 mai 20252025.04.16 - Permis de stationnement 079-2025-PS - STE TEXEIRA SDFP - 32 AVENUE DU GRAND CHAMP - Mobilisation de 7 places de stationnement véhicules et zone de chantier 22.04.25 au 14.10.2026
2025.04.16 - Arrêté d'occupation 078-2025-AO - ETS MERLE - 16 RUE DE MONTRIGAUD - Mise en place d'un échafaudage et zone de stockage et stationnement engin de levage 14.04 au 20.08.2025
2025.04.16 - Arrêté d'occupation 077-2025-AO - STE TEXEIRA SDFP - 30 AVENUE DU GRAND CHAMP - Mise en place d'un échafaudage 22.04 au 20.08.2025
2025.04.16 - Permis de stationnement 076-2025-PS- M. PEYTAVIN Vincent - 18 RUE DES MOISSONS - Stationnement d'une benne 16 au 30 avril 2025
2025.04.14 - Arrêté d'occupation 074-2025-AO - NOTRE POTAGER URBAIN - Ex maternelle des Iles - Jardins partagés 24.03.25 au 23.03.26
2025.03.31 - Arrêté d'occupation 055-2025-AO- DIFFAZUR pour Mr LAMARCHE Vincent -15 rue des Charrières - Occupation et blocage de la voie publique suite au stationnement d’engins
2025.03.20 - Arrêté d'occupation 050-2025 - TRAIL DES 3 PUCELLES - Occupation du Parc François Mitterrand et utilisation des voiries du 26 au 27/04/2025
2025.03.14 - Arrêté d'occupation 045-2025 - CCAS LE PATIO - Parvis et parking du PATIO - 40 rue de la Liberté - Après-midi Troc'Graines le mardi 18 mars 2025
2025.03.13 - Arrêté d'occupation 040-2025 - PME SERVICES représentée par Madame BERETTI Carmen - Devant la Ferme Heurard - Stationnement dun Food-Truck lors d'un salon bien-être du 24 au 25/05/2025
2025.03.05 - Arrêté d'occupation 038-2025 - SFAR HEDI pour le compte de Mr JANOT - au niveau du 189 av de Grenoble - Travaux rebouchage fissures et enduit d'un mur à l'aide d'un échafaudage du 05 au 19.03.2025
2025.02.28 - Arrêté d'occupation 035-2025 - RAID GRENOBLE INP-UGA - Autorisation de passage suite au Prologue du Raid - Commune de Seyssins - le 22.03.2025
2025.02.28 - Permis de stationnement 033-2025 - EB CONCEPT38-ARCHITEA - 8 rue des Mésanges - Stationnement grue sur 4 places suite travaux sur charpente du 03 au 21.03.2025
Arrêtés permanents :
2025.03.25 - Arrêté 53-2025 - AVENUE DE GRENOBLE - Circulation interdite véhicules +3,5T et +10m de longueur - Limitation de longueur et tonnage abroge mentions arrêté 113-2014
2025.02.13 - Arrêté 23-2025 - 62-74 RUE PASTEUR - Mise en place d’un sens de priorité
2025.02.13 - Arrêté 22-2025 - 21 RUE DE LA GRENIERE - Création écluse de rétrécissement droite montante sens priorité descente ABROGE L'ARRETE AP-153-2024
2025.01.08 - Arrêté 002-2025 - 107 AVENUE DE CLAIX - Création écluse de rétrécissement droite descendante
DECISION DU MAIRE N°9-2023
2023.07.21 - Arrêté 184 - 2023.07.21 - Stationnement places PMR commune - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 184 - Annexe des Places PMR + Annexe 2 des Places PMR - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 173 - Mickael BOUTIN - Arrêté de commissionnement
2023.07.21 - Arrêté 172 - Serge GRASSO - Arrêté de commissionnement
2023.06.30 - Arrêté 153 - DOTT France - Circulation de trottinettes électriques - Toute la ville
2023.06.09 - Arrêté 137 - Interdiction de stationner - Allée Henri Rey
2023.05.15 - Arrêté 106 - Suppression livraison et création stationnement - 75 rue Pasteur
2023.05.05 - Arrêté 74 - Nuisances sonores - Toute la commune
2023.03.16 - Arrêté 65 - Interdiction de s'arrêter et de stationner sur la zone bus - Avenue de Grenoble vers la bibliothèque
2023.02.15 - Arrêté 48 - Interdiction de stationner pour les véhicules de transport, caravane... - Parking Avenue de la Poste
2023.02.14 - Arrêté 47 - Arrêté d'abrogation Modification du carrefour - Rues de la Grenière et des Laboureurs
2023.02.08 - Arrêté 38 - Interdiction de stationner sur les voies de circulation - Toute la commune
CITOYENNETÉ
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AR_2024_225 Délégations de fonction et de signature données à M. David CIGNO
AR_2024_224 Délégations de fonction et de signature données à Mme Carole VITON
AR_2024_223 Délégations de fonction et de signature données à M. Arnaud PATTOU
AR_2024_222 Délégations de fonction et de signature données à Mme Samia KARMOUS
AR_2024_221 Délégations de fonction et de signature données à M. Emmanuel COURRAUD
AR_2024_220 Délégations de fonction et de signatures données à Mme Nathalie MARGUERY
AR_2024_219 Délégations de fonction et de signature données à M. Loïck FERRUCCI
AR_2024_218 Délégations de fonction et de signature données à Mme Anne-Marie LOMBARD
AR_2024_217 Délégations de fonction et de signature données à M. Jean-Marc PAUCOD
AR_2024_216 Délégations de fonction et de signature données à Mme Josiane DE REGGI
AR_2024_215 Délégations de fonction et de signature données à M. Sylvain CIALDELLA
AR_2024_211 Délégations de fonction données à M. Pascal FAUCHER
Philae - devis inhumation et crémation 2024
Pompes Funèbres Générales Saint-Égrève - Devis type inhumation et crémation 2024
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux