Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargementArrêtés temporaires :
2024.06.21 - Arrêté de circulation 122 - COMMUNE DE SEYSSINS - Risque inondation - interdiction de circuler et stationner digues du Drac
2024.06.13 - Arrêté de circulation 113 - SARL J.T.S - Rue du Priou - Travaux de raccordement sur le réseau d’éclairage public
2024.06.07 - Arrêté de circulation 109 - SARL J.T.S - Route de Saint-Nizier - Travaux de raccordement sur le réseau d’éclairage public
2024.06.07 - Arrêté de circulation 108 - SARL J.T.S - Rue Lionel Terray - Travaux de raccordement sur le réseau d’éclairage public
2024.06.07 - Arrêté de circulation 106 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES -21 Avenue L Armand- Changement de cadre et de tampon
2024.06.07 - Arrêté de circulation 105 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES - 8 rue des Moissons - Changement de cadre et de tampon
2024.05.30 - Arrêté de circulation 97 - M'TAG - PARKING DU PRISME - Marquage au sol de zébras et neutralisation de 4 places de stationnement
2024.05.30 - Arrêté de circulation 96 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - CHEMIN DE LA CHAUMIERE - Création d'une surverse
2024.06.03 - Arrêté de circulation 95 - SERPOLLET - 2-4 RUE JEAN MOULIN - Raccordement individuel HTA ELECTRA
2024.05.24 - Arrêté de circulation 87 - ERT TECHNOLOGIES pour le compte de SFR Service droit de passage – 37-38 RUE DU DAUPHINE - 15-21 AVENUE LOUIS ARMAND - Travaux de tirage de câbles
2024.05.14 - Arrêté de circulation 82 - LA CIME ELAGAGE - COMMUNE : Voies diverses - Elagages, abattages du 3.06 au 3.07.2024
2024.05.13- Arrêté de circulation 75 - BATI CONCEPT AVENIR - 211 AVENUE DE GRENOBLE - Dérogation tonnage travaux de fondations+mur soutènement
2024.05.13 - Arrêté de circulation 73 - CITEOS EEE AD pour ENEDIS - 33-35 RUE DES CIMENTS - Réalisation branchement électrique souterrain
2024.05.13 - Arrêté de circulation 71 - AJHIRALP - L'ATELIER SIIS pour GAM - Commune - Désherbage voirie
2024.05.13 - Arrêté de circulation 68 - SERPOLLET - PARKING AVENUE LOUIS VICAT - Réalisation de travaux sur canalisation SPMR
2024.04.29 - Arrêté de circulation 66 - CITEOS EEE AD pour ENEDIS - 13 RUE DU DRAC - Réalisation branchement souterrain
2024.06.05 AR Finance 103 occupation domaine public Salsa Pizza
Arrêtés permanents :
2024.03.04 - Arrêté 37 - Réglementation du stationnement à durée limitée avec disque dite ''zone bleue'' - Toute la ville
2024.01.18 - Arrêté 04- Classement en voie sans issue - Entre le 2 et 8 rue des Charrières
DECISION DU MAIRE N°9-2023
2023.07.21 - Arrêté 184 - 2023.07.21 - Stationnement places PMR commune - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 184 - Annexe des Places PMR + Annexe 2 des Places PMR - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 173 - Mickael BOUTIN - Arrêté de commissionnement
2023.07.21 - Arrêté 172 - Serge GRASSO - Arrêté de commissionnement
2023.06.30 - Arrêté 153 - DOTT France - Circulation de trottinettes électriques - Toute la ville
2023.06.09 - Arrêté 137 - Interdiction de stationner - Allée Henri Rey
2023.05.15 - Arrêté 106 - Suppression livraison et création stationnement - 75 rue Pasteur
2023.05.05 - Arrêté 74 - Nuisances sonores - Toute la commune
2023.03.16 - Arrêté 65 - Interdiction de s'arrêter et de stationner sur la zone bus - Avenue de Grenoble vers la bibliothèque
2023.02.15 - Arrêté 48 - Interdiction de stationner pour les véhicules de transport, caravane... - Parking Avenue de la Poste
2023.02.14 - Arrêté 47 - Arrêté d'abrogation Modification du carrefour - Rues de la Grenière et des Laboureurs
2023.02.08 - Arrêté 38 - Interdiction de stationner sur les voies de circulation - Toute la commune
Permis de stationnement et arrêtés d'occupation :
2024.06.19 - Arrêté d'occupation 118 - CCAS - Parc Raymond Aubrac - Pique-nique du pôle Séniors
2024.06.17 - Arrêté d'occupation 116 - LAQUET SAS - Rue Henri Dunant - Interdiction de stationner pour stockage de matériaux dans le balisage, dans le cadre des travaux de drainage du stade
2024.06.14 - Permis de stationnement 115 - GROUPE DEMPARTNER - 34 avenue Louis Vicat - Déménagement
2024.06.13 - Arrêté d'occupation 114 - ECO TRI INTERNATIONAL - Pose de conteneurs à TLC sur la commune de Seyssins
2024.06.07 - Arrêté d'occupation 110 - LEJS - Parvis MDA - Soirée famille
2024.06.07 - Arrêté d'occupation 107 - CCAS - Parking et parvis Patio, Parking rue de la Liberté - Fête du CCAS
2024.05.29 Arrêté d'occupation 92 - C2S - Parvis de la MDA - Utilisation du domaine public dans le cadre de la grimpée du Peuil
2024.05.29 - Arrêté d'occupation 91 - FOOTBALL CLUB SEYSSINS - 40 AVENUE LOUIS ARMAND - Mobilisation de 7 places de stationnement
2024.05.27 - Arrêté d'occupation 88 - SPORTS ET PAYSAGES - Croisement avenue Louis Vicat et rue de la Liberté - Stationnement sur rond-point pour travaux dépose jardinière
2024.05.24 - Permis de stationnement 86-2024 - DMD DEMENAGEMENT pour le compte de M. LEBLOND François - 5 rue des Lilas - Déménagement
2024.05.16 - Arrêté d'occupation 85 - ASSOCIATION NOTRE POTAGER URBAIN – Site de l’ex maternelle des Iles - Occupation jardins partagés 24.03.24 au 23.03.25
2024.05.14 - Permis de stationnement 81 - MANGIONE Katia - 91 avenue de Claix - Emménagement du 17 au 20.05.2024
2024.05.13 - Arrêté d'occupation 78 - MAIRIE DE SEYSSINS - PARC PRE NOUVEL - Inauguration résidences Jardins de Prévert et Diamant du Coteau
2024.05.13 - Arrêté d'occupation 77 - MAIRIE DE SEYSSINS - AVENUE LOUIS VICAT - Neutralisation 6 places stationnement à hauteur salle Simone Veil
2024.05.13 - Arrêté d'occupation 72 - ASSOCIATION CRISTAL ANGE - 8 rue Joseph Moutin - Exposition en exterieur lors d'un salon bien-être
2024.05.13 - Permis de stationnement 70 - M. COURVOISIER Florian - 30 avenue Louis Vicat - Déménagement
2024.05.13 - Arrêté d'occupation 69 - ASSOCIATION DES RIVERAINS DU JOUFFREY - Occupation de la rue des Fenouillères du 72 au 80 - Fête des voisins
2024.04.29 - Permis de stationnement 65 - M. OLIVA Florent -43B Rue de la Liberté - Stationnement semi-remorque Point P pour livraison de matériaux
2024.04.24 - Permis de stationnement 63 - BORDIER-FAVARIO Richard - 91 avenue de Claix - Déménagement
CITOYENNETÉ
Documents en téléchargementAR_2024_123 Règlementation des usages dans une bulle de quiétude définie pour le Grand-Duc d'Europe sur le site de l'ENS de la colline de Comboire
AR_2024_119 Désignation de Mme Julie de BREZA pour assister le Maire dans le suivi des négociations - concession de services pour la construction et l'exploitation d'une chaufferie bois et d'un réseau chaleur
AR_2024_104 Désignation de Mme Julie de BREZA pour assister le Maire dans le suivi des négociations - maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une école maternelle en médiathèque
AR_2024_102 Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une école maternelle en médiathèque : choix du lauréat du concours
AR_2024_84 Délégations de fonction et de signature données à Mme Julie de BREZA
AR_2024_83 Délégations de fonction données à M. Pascal FAUCHER
AR_2024_34 Concours retreint de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une école maternelle en médiathèque : désignation des trois candidats admis à concourir
Pompes Funèbres Intercommunales - devis inhumation et crémation 2024
Philae - devis inhumation et crémation 2024
AR_2024_022 Création et composition du jury de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une école maternelle en médiathèque
DE_24_006 Demande de subvention auprès de la Préfecture de l'Isère pour la rénovation de l'éclairage public, la vidéoprotection et la rénovation du stade Jean-Beauvallet
AR_DIV_2024 Autorisation d'une tombola - Sou des écoles
Pompes Funèbres Générales Saint-Égrève - Devis type inhumation et crémation 2024
AR_2023_275 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2024
Advitam - devis crémation 2023-2024
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux