Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargementArrêtés temporaires :
2025.01.09 - Arrêté de circulation 001-2025 - SIGNATURE - Commune de Seyssins - Travaux d'entretien de la signalisation du 1.01.2025 au 31.12.2025
2025.01.06 - Arrêté de circulation 229 - GRENOBLE ALPES METROPOLE - Petites interventions d'exploitation et d'entretien d'éléments hydrauliques 1.1.25 au 31.12.25
2024.12.31 - Arrêté de circulation 194 - DOTT France - Toute la commune - Circulation de trottinettes électriques 1.07.2024 au 30.06.2025
2024.12.24 - Arrêté de circulation 232 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES - 4 avenue de la Poste - Travaux en hauteur sur poteaux avec nacelle
2024.12.24 - Arrêté de circulation 230 - GRENOBLE ALPES METROPOLE - Commune - Petits travaux voiries et interventions d'urgence 2025
2024.12.24 - Arrêté de circulation 228 - EUROVIA GRENOBLE pour le compte SPL EAUX DE GRENOBLE - Commune - Travaux de réfection de tranchées sur faibles surfaces
2024.12.24 - Arrêté de circulation 226 - ERT TECHNOLOGIES pour le compte d'ISERE FIBRE – 4 avenue de la Poste - Travaux de raccordement à la fibre optique chez Madame MIO Danielle
2024.12.06 - Arrêté de circulation 212 - EPSIG - 14 avenue Louis Armand et 232 avenue de Grenoble - Pose des illuminations de Noël du 11 au 18.12.2024
2024.11.28 - Arrêté de circulation 208 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - 47 rue des Allobroges - Changement d’un poteau incendie
2024.11.28 - Arrêté de circulation 204 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - Entre le 40 et le 42 rue Joseph Moutin - Changement d’un regard EU
2024.11.28 - Arrêté de circulation 203 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES - 13 rue du Drac - Réparation d'une conduite endommagée
2024.11.28 - Arrêté de circulation 202 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES - 19 rue du Parlement - Réparation d'une conduite endommagée
2024.11.12 - Arrêté de circulation 197 - ALPES SIGNALISATION - Travaux de coulage joint caoutchouc suite au changement d'enrobé des voies tram pour MTAG - Rue des Frères Armand
2024.10.31 - Arrêté de circulation 193 - CITEOS EEE AD pour ENEDIS - D106 ROUTE DE SAINT NIZIER - Réalisation branchement Enedis souterrain
2024.11.14 - Arrêté de circulation 198 - FIAT DENIS - SENTIERS COMMUNAUX - Autorisation garde chasse particulier de circuler pour les activités liées à la chasse
Arrêtés permanents :
2025.01.08 - Arrêté 002-2025 - 107 AVENUE DE CLAIX - Création écluse de rétrécissement droite descendante
2024.08.06 - Arrêté 153 - Création écluse de rétrécissement droite montante - 21 rue de la Grenière
2024.07.01 - Arrêté 131 - Création de 10 places de stationnement - du 12 au 22 rue Henri Dunant
2024.03.04 - Arrêté 37 - Réglementation du stationnement à durée limitée avec disque dite ''zone bleue'' - Toute la ville
2024.01.18 - Arrêté 04- Classement en voie sans issue - Entre le 2 et 8 rue des Charrières
DECISION DU MAIRE N°9-2023
2023.07.21 - Arrêté 184 - 2023.07.21 - Stationnement places PMR commune - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 184 - Annexe des Places PMR + Annexe 2 des Places PMR - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 173 - Mickael BOUTIN - Arrêté de commissionnement
2023.07.21 - Arrêté 172 - Serge GRASSO - Arrêté de commissionnement
2023.06.30 - Arrêté 153 - DOTT France - Circulation de trottinettes électriques - Toute la ville
2023.06.09 - Arrêté 137 - Interdiction de stationner - Allée Henri Rey
2023.05.15 - Arrêté 106 - Suppression livraison et création stationnement - 75 rue Pasteur
2023.05.05 - Arrêté 74 - Nuisances sonores - Toute la commune
2023.03.16 - Arrêté 65 - Interdiction de s'arrêter et de stationner sur la zone bus - Avenue de Grenoble vers la bibliothèque
2023.02.15 - Arrêté 48 - Interdiction de stationner pour les véhicules de transport, caravane... - Parking Avenue de la Poste
2023.02.14 - Arrêté 47 - Arrêté d'abrogation Modification du carrefour - Rues de la Grenière et des Laboureurs
2023.02.08 - Arrêté 38 - Interdiction de stationner sur les voies de circulation - Toute la commune
Permis de stationnement et arrêtés d'occupation :
2025.01.06 - Arrêté d'occupation 236 - LE RELAIS 38 - Pose de conteneurs à TLC sur la commune de Seyssins 02.09.2024 au 31.12.2025
2024.12.24 - Arrêté d'occupation 234 - DIFFAZUR pour Mr LAMARCHE Vincent - 15 rue des Charrières - Occupation et blocage de la voie publique suite au stationnement d’engins pour le coulage béton d'une piscine
2024.12.24 - Arrêté d'occupation 233 - Mr BERNET Romain - Du 18 au 22bis rue du Parlement - Mise en place échafaudage + benne pour rénovation toiture
2024.11.28 - Permis de stationnement 206 - BERNARDI Bruno - 23 rue des Alouettes - Déménagement le 21.12.2024
2024.11.14 - Arrêté d'occupation 182 - AMAP - Parvis du Patio - 40 RUE DE LA LIBERTE - Livraison de paniers alimentaires
CITOYENNETÉ
Documents en téléchargementAR_2024_227 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2025
AR_2024_225 Délégations de fonction et de signature données à M. David CIGNO
AR_2024_224 Délégations de fonction et de signature données à Mme Carole VITON
AR_2024_223 Délégations de fonction et de signature données à M. Arnaud PATTOU
AR_2024_222 Délégations de fonction et de signature données à Mme Samia KARMOUS
AR_2024_221 Délégations de fonction et de signature données à M. Emmanuel COURRAUD
AR_2024_220 Délégations de fonction et de signatures données à Mme Nathalie MARGUERY
AR_2024_219 Délégations de fonction et de signature données à M. Loïck FERRUCCI
AR_2024_218 Délégations de fonction et de signature données à Mme Anne-Marie LOMBARD
AR_2024_217 Délégations de fonction et de signature données à M. Jean-Marc PAUCOD
AR_2024_216 Délégations de fonction et de signature données à Mme Josiane DE REGGI
AR_2024_215 Délégations de fonction et de signature données à M. Sylvain CIALDELLA
AR_2024_211 Délégations de fonction données à M. Pascal FAUCHER
AR_2024_207 Interdiction d'utilisation des complexes sportifs Jean-Beauvallet, Yves-Brouzet et du boulodrome André-Comtat du 25 décembre 2024 au 1er janvier 2025 inclus
Pompes Funèbres Intercommunales - devis inhumation et crémation 2024
Philae - devis inhumation et crémation 2024
Pompes Funèbres Générales Saint-Égrève - Devis type inhumation et crémation 2024
Advitam - devis crémation 2023-2024
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux